lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. 36 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

professeur honoraire des universités, président départemental d'une association de décorés ; 62 ans de services

pour prendre rang à la date de réception dans leur grade

Chancellerie de l'ordre national du Mérite

Au grade d'officier

huissier de justice associé

membre de la société par actions simplifiée « LAW-PARTNER », titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ATLAS JUSTICE »

notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-François ROBERT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée HERMET - DEBU - HARDY - BRESSAND

Major. Chevalier du 14 décembre 2006

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

maire de Viabon

membres du Comité national de l'eau

au titre des

Au titre des représentants des collectivités territoriales

1° Représentants élus par chaque comité de bassin

Dans le bassin Loire-Bretagne

Représentants des communes

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

membres du Comité de bassin Loire-Bretagne

Représentants des collectivités territoriales

Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)

secrétaires des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit

en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, au Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit

en application de la loi n° 72-659 du

relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets. »

secrétaires des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion des fonctionnaires et des agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée indéterminée ainsi que sur des contrats à durée déterminée en service en administration centrale

en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets

secrétaires des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères et européennes

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets

secrétaires des affaires étrangères, pour signer au nom du ministre des affaires étrangères et européennes

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets

secrétaires des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères et européennes

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets

cadre général

secrétaire des affaires étrangères

les secrétaires de chancellerie

direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Bourges

au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au regard de l'ancienneté

au regard de la rémunération

lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

pour l'année 2007 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

pharmacien ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la santé et des solidarités

Au grade de chevalier

major ; 37 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)

à l'université de Nantes

président d'une association ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

AGRICULTURE, ALIMENTATION

Ministère de l'écologie, et du développement durable

Au grade de chevalier

professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de chevalier

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Jean Robert, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

proviseur de lycée professionnel ; 22 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ville et rénovation urbaine

Au grade de chevalier

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

arme blindée et cavalerie

pour l'année 2002 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de commandant

Les capitaines

centre hospitalier de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)

représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Suppléants

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

TRAIN

Fraction de contingent 1996/12

à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1997

Candidats de 2e catégorie

maître principal ; 26 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

MARINE NATIONALE

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Au grade de capitaine

Les lieutenants

capitaine de frégate; 31 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Sans traitement

25 ans de services

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps technique et administratif

Au grade de sous-lieutenant de réserve

GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR

Administration-recrutement

Rattachés au contingent 1989/08

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

II. - ECOLE MILITAIRE INTERARMES

Les aspirants

président de l'université de Franche-Comté

membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar

Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Franche-Comté

Membres de droit

Le délégué régional à la recherche et à la technologie

Personnalités